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Tous droits réservés et exclusifs à SAS Bien Encré, 12 rue des grandes varennes 21121 AHUY - SIRET 792 345 415 - RCS Dijon - capital 1 500 euros

Reproduction partielles ou complètes strictement interdite.

 

Bien Encré

Siège Social : 12 rue des grandes varennes 21121 AHUY

SAS au capital de 1 500,00 €

SIREN 792 345 425

APE / NAF : 1812Z / Imprimerie (labeur)

TVA intracommunautaire : FR41792345415

 

Informations relatives à l’éditeur

Editeur : SOCIÉTÉ Bien Encré

Directeur de la publication : Thomas HAZEBROUCK - PDG

Tél : +33 (0)3 80 38 22 24 - Email : contact@bien-encre.fr

Le responsable de la publication est une personne physique

 

Développement

Le Créateur du site est : Akyos communication

Hébergement

 

Shopify

 

 

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : bien-stocker.fr.
Le site bien-stocker.fr regroupe un ensemble de services, dans l'état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site bien-stocker.fr. Le site bien-stocker.fr est mis à jour régulièrement par Thomas HAZEBROUCK.
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3. Accessibilité :

Le site bien-stocker.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, bien-stocker.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, bien-stocker.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes et cookies :

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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